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6685 résultats trouvés

  • Ressource

    • Environnement

    Agence des aires marines protégées : Analyse des enjeux environnementaux sur la zone propice située au Sud de l'île d'Oléron

    Note technique de l'Agence des aires marines protégées, réalisée en 2015, sur le projet de définition de zones propices à l'éolien en mer au large de l'île d'Oléron.

    • Publié le 10 février 2015
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  • Ressource

    • Éolien offshore

    Expression du CESER Nouvelle-Aquitaine sur le projet éolien en mer

    Projets "Horizeo" et éolien en mer : poser les termes d’une régulation publique et d’une appropriation citoyenne et territoriale plus générales sur les choix énergétiques, le Conseil demande un moratoire

    • Publié le 16 juillet 2021
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  • Ressource

    • Environnement

    Autosaisine du CNPN sur le développement de l'énergie OFFSHORE en France et ses impacts

    Avis du CNPN (Conseil National de la Protection de la Nature) relatif à éolien offshore et à ses impacts sur la biodiversité, le patrimoine naturel et les paysages.

    • Publié le 06 juillet 2021
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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 février 2022

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communiqué de décision
    • Communication

    Decision 3 suspendant la concertation jusqu'au 19 juin 2022

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe Délibération du porteur de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    • Publié le 11 février 2022
    • Garant.e
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