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6677 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant un garant de la concertation continue

    « REC Solar » : usine de construction de panneaux photovoltaïques à Hambach

    • Publié le 07 mai 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 engageant une expertise sur les études de trafic

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 15 avril 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant la démission d'une garante et désignant un garant

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine non recevable

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 29 juillet 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une garante de la concertation préalable

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    • Publié le 04 mai 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    • Publié le 03 avril 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 confirmant l'organisation d'une concertation préalable pour le projet T10

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 28 avril 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 confirmant l'organisation d'une concertation préalable pour le projet T9

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 28 avril 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier de réponse du Syndicat Mixte du domaine de Bayssan

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 29 avril 2020
    • Décideur public
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 10 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.11 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 09 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.14 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des garants

    Construction d’un complexe touristique et de services "Studios Occitanie" sur la Plaine de Bayssan

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 28.08 Ko)

  • Actualité

    • CNDP

    Le compte-rendu final du débat imPACtons est en ligne !

    La commission particulière, présidée par Ilaria Casillo, présente les conclusions du débat public sur le plan stratégique national d’application de la politique agricole commune. 1,8 millions de personnes touchées, 12 660 contributions, 1083 propositions des participant.e.s.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet 1

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 19 mai 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 247.27 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet 2

    Développement à long-terme du réseau de tramway de Nantes

    • Publié le 19 mai 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 789.34 Ko)