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6790 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 annonçant une majoration du plafond indemnitaire

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 02 septembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Publication du compte rendu du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 19 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 10.2 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Publication du bilan du débat public par Chantal JOUANNO

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 19 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 372.49 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    • Publié le 12 mai 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite à la concertation

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    • Publié le 21 octobre 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite à la concertation préalable

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    • Publié le 22 janvier 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    • Publié le 18 février 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse Région Hauts de France au bilan des garants

    • Publié le 13 mai 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 5.62 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Réponse d'Ile-de-France Mobilités au bilan des garants

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 809.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 809.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 340.42 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    • Publié le 08 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 492.71 Ko)