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6680 résultats trouvés

  • Actualité

    • Débat public

    L'État publie sa réponse au débat

    L’État a publié ses réponses aux questions qui lui avaient été adressées dans le compte-rendu du débat.

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°5 du garant de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 19 décembre 2025
    • Garant.e
  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier du Président de la CNDP sur le dispositif

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    • Publié le 18 décembre 2025
    • CNDP
  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dispositif de concertation continue

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    • Publié le 10 octobre 2025
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponses de l'Etat au débat public

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    • Publié le 19 décembre 2025
    • Décideur public
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable CIRC

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    • Publié le 19 décembre 2025
    • Garant.e
  • Page informative

    Les enseignements du débat

    Après 4 mois de débat public sur le projet de mine de lithium dans l’Allier, l’équipe du débat, présidée par Mathias Bourrissoux, a publié son compte-rendu restituant l’ensemble des arguments recueillis. Marc Papinutti, président de la CNDP, en a également dressé le bilan.

  • Page informative

    Et après ? Du débat public à la concertation continue

    Suite au débat public sur le projet de mine de lithium dans l’Allier (11 mars – 31 juillet 2024), le maître d’ouvrage a pris acte du compte rendu, décidé de continuer le projet et répondu aux recommandations de la CNDP.
    Depuis janvier 2025 et jusqu’aux enquêtes publiques sur le projet, il doit réaliser une concertation continue sous l’égide de la CNDP, qui a désigné deux garantes.

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    • Concertation continue Terminé
    • Isère - Auvergne-Rhône-Alpes
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant de la concertation continue

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    • Publié le 19 décembre 2025
    • Garant.e
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe réponse responsable du projet

    PEB Nantes Atlantique

    • Publié le 19 décembre 2025
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    PEB Nantes Atlantique

    • Publié le 18 décembre 2025
    • Responsable projet
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    • Publié le 19 décembre 2025
    • Garant.e
  • Actualité

    • Débat public

    Les dernières rencontres du groupe citoyen !

    Le groupe citoyen a franchi une étape décisive avec la tenue de sa troisième et dernière séance à Paris, suivie d'une réunion de relecture en visioconférence. Ces temps de travail ont permis de consolider les recommandations, de finaliser l'avis citoyen et de préparer sa restitution lors du webinaire de clôture du débat.