Résultats de recherche

• Bilan de concertation

Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

Projet de Tram Bus T4 à Rennes

• Bilan de concertation

Annexes du bilan des garant.e.s

Projet de Tram Bus T3 à Rennes

• Communiqué de décision

Communiqué de décisions du 2 juillet

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable.

Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux, Eric Taufflieb, Valérie Trommetter et Lucie Van der Meulen garants et garantes de la concertation préalable

Canalisation de transport d’hydrogène reliant Fos-sur-Mer à Erching (HY-FEN)

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant François Besnus, Carmen Bouley de Santiago et Rémy Couchon membres de la CPDP

Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

• Décision de la CNDP

Décision 4 arrêtant les modalités du débat public.

Schéma décennal de développement du réseau RTE (SDDR)

• Décision de la CNDP

Décision 6 arrêtant les modalités du débat public.

Sixième édition du Plan National de Gestion des Matières et des Déchets Radioactifs (PNGMDR)

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Nathalie Durand et François Gillard garante et garant de la concertation préalable

DATACENTERS et infrastructure de raccordement au réseau électrique (Campus IA) à Fouju

• Décision de la CNDP

Décision 1 d'organiser une concertation préalable

Canalisation sous-marine de transport d’hydrogène entre Barcelone et Fos-sur-Mer (BARMAR)

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Daniel Guerin et Bernard Vitry garants de la concertation préalable

Aménagement de la Bande littorale Nord à Saint-Denis (La Réunion)

• Décision de la CNDP

Décision 4 de ne pas relancer pas la participation du public

• Décision de la CNDP

Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la CPDP

Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim