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6834 résultats trouvés

  • Actualité

    • Débat public

    PMCO : présentation devant les maires de France

    Dans le cadre du séminaire des Maires du territoire du Pôle Métropolitain de la Côte d’Opale (PMCO), la Commission nationale du débat public (CNDP) a été invitée à participer à cette rencontre, qui a lieu tous les deux ans.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan de la garante

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    • Publié le 10 décembre 2024
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.72 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Bilan de la garante

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    • Publié le 10 décembre 2024
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.86 Mo)

  • Fiche projet

    • Autres
    • Biodiversité
    • Eau

    Convention Citoyenne Locale concernant la commune de Correns

    • Conseil ou avis A venir
    • Var - Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Voir Fiche projet

  • Actualité

    • Débat public

    Découvrez la synthèse de l’IRSN sur le changement climatique et sa prise en compte dans le projet de réacteurs nucléaires de Gravelines

    Le document de synthèse de l'IRSN explore comment le changement climatique, notamment la submersion marine et d'autres agressions naturelles, influencent la sûreté des réacteurs nucléaires.

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  • Ressource

    • Bilans scientifiques et articles
    • Environnement

    Note de synthèse relative à la prise en compte du changement climatique sur les agressions naturelles, en particulier la submersion marine

    Auteur : IRSN

    • Publié le 06 décembre 2024
    Télécharger(pdf, 317.67 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Séverine CACHOD pour produire un avis à caractère méthodologique

    Convention Citoyenne Locale concernant la commune de Correns

    • Publié le 05 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 921.76 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    • Publié le 05 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 956.57 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Jean-Pierre Bompard et Marc Di Felice garants du projet de second parc de 500 MW

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 05 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 927.65 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont garant et garante

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 05 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 929.08 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 12 désignant Mathias Bourrissoux et Laura Michel garant et garante

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 05 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 215.78 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Mathias Bourrissoux garant

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 05 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 930.58 Ko)