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Synthèse du dossier de saisine de la CNDP
- Publié le 02 août 2024
- Responsable projet
Résultats de recherche
6735 résultats trouvés
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Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s
SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)
- Publié le 02 août 2024
- Responsable projet
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Lettre de mission des garantes
- Publié le 02 août 2024
Événement
18/07 - 18/07 18h00 à 21h00
Et après le débat ?
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Lettre de mission des garants
- Publié le 02 août 2024
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Lettre de mission des garant.e.s
- Publié le 02 août 2024
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Lettre de mission des garant.e.s
- Publié le 02 août 2024
Ressource
Lettre de mission des garants
- Publié le 02 août 2024
Ressource
Courrier concernant la décision de ne pas poursuivre les études du projet
Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers
- Publié le 01 août 2024
- Responsable projet
Ressource
Lettre de mission au Président de la commission particulière
- Publié le 01 août 2024
- CNDP
Actualité
Qu'avez-vous pensé du débat public ?
Nous vous remercions par avance de prendre quelques minutes pour répondre à ce court questionnaire, qui nous sera utile dans la rédaction du compte-rendu, mais aussi afin d'améliorer les prochains débats publics.
Actualité
Découvrez les enseignements du débat public en vidéo !
Le président et l’équipe de coordination du débat public « La mer en débat » vous présentent cinq enseignements clés issus de plus de cinq mois de débat sur l’avenir de la mer et du littoral.
Actualité
Le débat public sur un projet de mine de lithium dans l'Allier se termine aujourd'hui !
Après plus de 4 mois de débat et une quarantaine d'évènements organisés en ligne et sur le terrain, le débat prend fin ce mercredi 31 juillet 2024 à minuit.
Événement
11/07 - 11/07 18h00 à 20h30
Les impacts sur l'eau : réponse à vos questions
Actualité
Séance plénière du 24 juillet 2024
Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 24 juillet 2024.