Résultats de recherche

• Décision de la CNDP

Décision 2 demandant à ce que le dossier de saisine soit complété

Extension d'une zone d'activité économique (ZAE) à Bernin et usine SOITEC de semi-conducteurs

• Communication

Justificatif de parution de l’avis d’information dans Les Echos

• Communication

Justificatif de parution de l’avis d’information dans La Voix du Nord

• Bilan de mission de conseil

Bilan final du garant

Plan paysage et transition énergétique (PPTE) de Durance-Lubéron-Verdon Agglomération (DLVA)

• Décision de la CNDP

Décision 3 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Barrage hydroélectrique sur le Rhône (RHÔNERGIA)

• Décision de la CNDP

Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation préalable

Studios de cinéma à Bailly-Romainvilliers

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Jean-Luc Renaud et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

Projet ReLieVe d'usine de recyclage de batteries électriques à Dunkerque

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Xavier Derrien et Ginette Vastel garant et garante de la concertation préalable

Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Serge Quentin garant de la concertation préalable

Technicentre Loire Océan - Blottereau - Anciennement Atelier "Sud Loire"

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Philippe BERTRAN et Brigitte CHALOPIN pour une mission de conseil

Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

• Décision de la CNDP

Décision 1 décidant d'organiser une concertation préalable

Projet Emil’Hy de production d’hydrogène bas carbone et renouvelable à Saint-Avold

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Jean-François Coumel garant de la concertation préalable

SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Régis GUYOT, Anne-Marie ROYAL et Jacques ROUDIER pour une mission de conseil

Mission de conseil pour un débat d'ensemble à Dunkerque

• Décision de la CNDP

Décision 3 validant le dossier de concertation, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

• Dossier du responsable de projet

Dossier de présentation du projet Façade Bretagne et Pays de la Loire