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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier adressé aux porteurs de projet concernant la réponse au bilan des garant.e.s

    Aménagement à 2x2 voies de la RN13 entre Evreux (27) et Chaufour-lès-Bonnières (78)

    • Publié le 05 octobre 2023
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    • Publié le 05 octobre 2023
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités et le calendrier de la concertation préalable

    Projet "CarlHyng" de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Carling

    • Publié le 05 octobre 2023
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Claire Bouteloup, David Chevallier et Nicolas Le Mehaute membres de la CPDP

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    • Publié le 05 octobre 2023
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Anne-Isabelle Pardineille garante

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    • Publié le 05 octobre 2023
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Virginie Allezard et Gilles Faure garante et garant

    Construction en site commun à Lanne des hôpitaux de Tarbes et Lourdes

    • Publié le 05 octobre 2023
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

    Tramway express sur le secteur ouest lyonnais (TEOL)

    • Publié le 05 octobre 2023
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le calendrier, les modalités et le dossier de concertation

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    • Publié le 05 octobre 2023
    • CNDP
  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Jean-Michel Stievenard garant de la concertation continue

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    • Publié le 05 octobre 2023
    • CNDP
  • Actualité

    • CNDP

    Campagne d'information sur les débats publics, en partenariat avec l'INC

    La CNDP et l'Institut national de la consommation (INC) s'associent pour lancer une campagne nationale d'information sur le débat public et ses enjeux.

  • Événement

    26/09 - 26/09 18h30 - 20h00

    • Type d'événementRéunion publique

    Réunion publique de présentation du compte rendu et du bilan du débat

  • Actualité

    • Débat public

    Réunion de présentation du compte rendu du débat et du bilan CNDP

    Le 26 septembre 2023, l'équipe du débat a présenté son compte rendu et le président de la CNDP, Marc Papinutti, le bilan du débat.

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier d'EDF en réponse au bilan final de la garante de la concertation continue

    Construction d'une centrale électrique sur le site du Ricanto en Corse du Sud

    • Publié le 04 octobre 2023
    • CNDP
  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission actualisée suite à la nomination de Mme BARTHE en tant que co-garante

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 02 octobre 2023
    • CNDP
  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission au Président de la commission particulière

    • Publié le 28 septembre 2023
    • CNDP