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6735 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant le président de l’équipe responsable du débat

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 04 octobre 2017
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 organisant un débat public

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 06 septembre 2017
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 déclarant la saisine irrecevable

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 06 septembre 2017
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants de la concertation continue

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 11 février 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant des garants de la concertation continue

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 23 janvier 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 05 juillet 2017
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un garant de la concertation continue

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 44.12 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public et désignant son président

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 03 octobre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 65.56 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan

    Restructuration du Hall 3 du parc d’exposition de Paris-Le Bourget JO 2024

    • Publié le 20 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 8.31 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable du projet

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 06 mars 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.05 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant sur la concertation continue

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 19 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.74 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Est Lyonnais

    • Publié le 28 novembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la concertation préalable

    Raccordement ferré du site de CIGEO – Réhabilitation de la ligne entre Nançois-Tronville et Gondrecourt-le-Château

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 367.13 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Construction d’un palais de justice sur la commune de Nancy

    • Publié le 14 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant deux garantes de la concertation

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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