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6735 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 actant le bilan intermédiaire 2014-2017 de la garante

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 10 janvier 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet sur la période 2016-2017 Phase 1 de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 10 janvier 2018
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire de la garante sur la concertation continue 2015 Phase 1

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 28 janvier 2016
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant une garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 08 janvier 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 06 juin 2015
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du responsable du projet

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 21 juin 2014
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 26 février 2015
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par l’équipe responsable du débat

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 26 février 2015
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Publication du rapport intermédiaire du garant

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 20 juillet 2017
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 07 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 548.71 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 11 avril 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 29.52 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier de concertation

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 18 avril 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 09 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 60.47 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan du garant

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 31 juillet 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités de la concertation et fixant le calendrier

    Prolongation de la concession d’aménagement et d’exploitation à la Compagnie Nationale du Rhône (CNR)

    • Publié le 03 avril 2019
    • CNDP
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