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6735 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Crisenoy (77)

    • Publié le 26 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 4.45 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Concertation nationale sur l’énergie : synthèse du rapport de la mission de conseil de la CNDP

    • Publié le 25 avril 2022
    Télécharger(pdf, 206.76 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexe au bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    • Publié le 25 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 12.84 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 6 avril 2022

    • Publié le 25 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 818.34 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Passage à 2x2 voies de la RN2 entre Laon et Avesnes-sur-Helpe

    • Publié le 25 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 3.26 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Avis des garantes

    Construction d'un méthaniseur à Corcoué sur Logne (44)

    • Publié le 22 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 31.28 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Aménagement de la RN21 au nord d'Agen (47)

    • Publié le 21 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 38.25 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Avis conclusif des garants

    Amplification de la Zone à Faible Emission de la Métropole de Lyon

    • Publié le 20 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 4.11 Mo)

  • Ressource

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Rapport d'expertise portant sur l'exposition aux champs magnétiques statiques

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 20 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.46 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une autoroute à péage entre Poitiers (86) et Limoges (87)

    • Publié le 20 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 4.97 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    La participation citoyenne des personnes en situation de pauvreté : les priorités de la CNDP

    La CNDP a engagé une réflexion au long cours sur l’inclusion. Elle a notamment sollicité l’association ATD ¼ Monde pour une journée de travail qui s’est tenue le 19 novembre 2021, et lors de laquelle un groupe de personnes en situation de pauvreté a pu partager son expérience et son point de vue sur cette question. A l’issue de cette journée, elle souhaite formaliser son engagement et préciser ses priorités.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    • Publié le 20 avril 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 712.39 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe - Réponse du responsable de projet

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    • Publié le 15 avril 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 29.17 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan du garant

    Aménagement du complexe de Bellevue sur le périphérique est de Nantes (44)

    • Publié le 15 avril 2022
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.87 Mo)