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  • Page informative

    Le projet en bref

    L’État et RTE souhaitent que les publics éclairent leur décision, par des avis argumentés, quant au lancement et aux caractéristiques d’un appel d’offres concernant un projet d'un parc éolien en mer en Nouvelle-Aquitaine, et de l'opportunité d'un éventuel deuxième parc.

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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président et de sa CPDP

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    • Publié le 14 avril 2022
    • CNDP
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    • Lettre de mission

    Lettre de mision pour la concertation préalable sur le projet de Tramway à Caen

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    • Publié le 13 avril 2022
    • CNDP
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    • Lettre de mission

    Lettre de misison pour la concertation préalable sur le projet d'ISDD à Hersin-Coupigny

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    • Publié le 13 avril 2022
    • CNDP
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    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour la concertation de l'UVE de Limoges

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    • Publié le 13 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 136.86 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission au garant pour la concertation préalable du projet "Hommage aux héros"

    Lettre de mission Laurent Demolins

    • Publié le 12 avril 2022
    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour l'avis méthodolique sur la convention citoyenne d'Arcueil

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    • Publié le 13 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 560.08 Ko)

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    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    • Publié le 12 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.18 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    • Publié le 11 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 4.31 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    • Publié le 11 avril 2022
    • Garant.e
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  • Actualité

    • CNDP

    Désignation de Michel Badré suite à la plénière du 6 avril 2022

    Lors de la séance plénière du 6 avril, la CNDP a désigné Michel Badré président de la commission particulière en charge d’organiser le débat public sur le projet de construction de deux réacteurs nucléaires "EPR2" sur le site de Penly, dans le cadre du programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    PCAET de la Porte du Hainaut

    • Publié le 08 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.77 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la CPDP

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 07 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 349.83 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    • Publié le 07 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 159.22 Ko)