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6834 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission au garant pour la concertation préalable du projet "Hommage aux héros"

    Lettre de mission Laurent Demolins

    • Publié le 12 avril 2022
    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour l'avis méthodolique sur la convention citoyenne d'Arcueil

    Convention citoyenne du plan de stationnement d'Arcueil

    • Publié le 13 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 560.08 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Trélazé et Loire-Authion (49)

    • Publié le 12 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.18 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    • Publié le 11 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 4.31 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet "Masshylia" de conversion énergétique de la bioraffinerie de la Mède

    • Publié le 11 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.87 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    Désignation de Michel Badré suite à la plénière du 6 avril 2022

    Lors de la séance plénière du 6 avril, la CNDP a désigné Michel Badré président de la commission particulière en charge d’organiser le débat public sur le projet de construction de deux réacteurs nucléaires "EPR2" sur le site de Penly, dans le cadre du programme de nouveaux réacteurs nucléaires en France.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    PCAET de la Porte du Hainaut

    • Publié le 08 avril 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.77 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 9 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la CPDP

    Construction de parcs éoliens flottants en mer Méditerranée et de leur raccordement électrique

    • Publié le 07 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 349.83 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Raymond Wattiez garant de la concertation préalable

    • Publié le 07 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 159.22 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 2 portant sur la coordination de la concertation sur le système énergétique de demain et du débat public sur le projet de construction de deux réacteurs nucléaires EPR2

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    • Publié le 07 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 181.27 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 désignant Isabelle Barthe et Philippe Quevremont pour veiller au respect des bonnes conditions d'information du public jusqu'à l'approbation du PNGMDR

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 07 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 162.14 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Karine Besses pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Charte de la participation de Rennes Métropole

    • Publié le 07 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 157.89 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Nathalie Durand pour émettre un avis à caractère méthodologique

    • Publié le 07 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 153.89 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Denis Salles garants de la concertation préalable

    • Publié le 07 avril 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 158.18 Ko)