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6833 résultats trouvés

  • Ressource

    • Environnement

    Autosaisine du CNPN sur le développement de l'énergie OFFSHORE en France et ses impacts

    Avis du CNPN (Conseil National de la Protection de la Nature) relatif à éolien offshore et à ses impacts sur la biodiversité, le patrimoine naturel et les paysages.

    • Publié le 06 juillet 2021
    Télécharger(pdf, 2.92 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 février 2022

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communiqué de décision
    • Communication

    Decision 3 suspendant la concertation jusqu'au 19 juin 2022

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 435.02 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe Délibération du porteur de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 625.83 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 217.06 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 407.83 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 6.4 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 774.99 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d'une usine "Envision" de batteries électriques dans le Nord

    • Publié le 11 février 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 5.17 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 11 février 2022
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.06 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("PLA-Biojet")

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.74 Mo)