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6832 résultats trouvés

  • Ressource

    • Rapports
    • Gestion des risques naturels et technologiques

    Plan Local d'Urbanisme (PLU) Saucats

    Auteur : Saucats - Le Plan Local d'Urbanisme (P.L.U.) est le document d'urbanisme local définissant le projet urbain de la collectivité.

    • Publié le 21 juillet 2021
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  • Ressource

    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Stratégie française pour l'énergie et le climat : programme pluriannuelle de l'énergie 2019-2023 ; 2024-2028

    Auteur : Ministère de la Transition Ecologique - La programmation pluriannuelle de l’énergie (PPE) établit les priorités d’action du gouvernement en matière d’énergie pour la métropole continentale, dans les 10 années à venir, partagées en deux périodes de 5 ans. Tous les 5 ans la programmation pluriannuelle de l’énergie est actualisée : la deuxième période de 5 ans est révisée et une période subséquente de 5 ans est ajoutée.

    • Publié le 01 janvier 2019
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    • Rapports
    • Inscription dans les enjeux nationaux et régionaux

    Schéma Régional d'Aménagement, de développement durable et d'Egalité des Territoires (Sraddet)

    Auteur : Région Nouvelle Aquitaine - Après son adoption par le Conseil régional le 16 décembre 2019, le Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) de Nouvelle-Aquitaine a été approuvé par la Préfète de Région le 27 mars 2020.

    • Publié le 01 janvier 2019
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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    TAeO : Tramway entre l’aéroport et St-Denis de la Réunion et révision du plan de déplacement urbainTA

    • Publié le 21 juillet 2021
    • Garant.e
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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 19 juillet 2021
    • CNDP
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    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Aménagement de la zone d’activité Collignon port de Cherbourg et mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 19 juillet 2021
    • Responsable projet
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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 16 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christophe Bacholle et Jean-Claude Ruysschaert garants

    Nouvelles lignes de tramway dans l'agglomération de Roubaix - Tourcoing (versant "est")

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant Christophe Bacholle et Jean-Claude Ruysschaert garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 08 juillet 2021
    • CNDP
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    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Nouvelles lignes de tramway sur Lille et sa couronne (versant "ouest")

    • Publié le 15 juillet 2021
    • CNDP
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    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Nîmes

    • Publié le 15 juillet 2021
    • CNDP
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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 2

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    • Publié le 12 juillet 2021
    • CNDP
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    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 1

    Reconstruction de la ligne électrique Vandières-Void

    • Publié le 15 juillet 2021
    • CNDP
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    • Bilan de concertation

    Note complémentaire des garants

    Projets de territoires sur les bassins versants Charente Aval/Bruant, Seugne et Seudre

    • Publié le 20 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 211.76 Ko)