Résultats de recherche

• Décision de la CNDP

Avis 12 formulant des recommandations aux organisations des deux concertations PNGMDR CIGEO

Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

• Décision de la CNDP

Avis 11 portant sur la complétude et la qualité de la réponse du maître d'ouvrage

Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

• Décision de la CNDP

Décision 10 nommant les garants jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique

Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

• Décision de la CNDP

Décision 10 modifiant la liste nationale des garants et des garantes

• Décision de la CNDP

Décision 3 demandant des éléments complémentaires sur le dossier et les modalités de la concertation préalable

Un nouveau stade Louis Nicollin à Pérols, au sud de Montpellier

• Décision de la CNDP

Décision 3 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

• Décision de la CNDP

Décision 3 validant le dossier, les modalités et le calendrier de la concertation préalable

Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

• Lettre de mission

Lettre de mission des garantes

• Décision de la CNDP

Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garantes

Révision du Plan National de Prévention des Déchets (PNPD)

• Réponse du responsable de projet

Note complémentaire à la décision du responsable de projet suite au débat

Parc pilote d'éoliennes flottantes "Provence Grand Large" au large du golfe de Fos

• Dossier du responsable de projet

Dossier de concertation

Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

• Bilan de concertation

Bilan du garant

Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

• Réponse du responsable de projet

Engagements du Ministère Agriculture suite à la concertation préalable

Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

• Réponse du responsable de projet

Décision du responsable de projet suite au débat public

Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

• Positions / Recommandations

Tableau de suivi de la prise en compte des enseignements du débat

Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence