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6814 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji et Philippe Quevremont garante et garant de la concertation préalable

    Projet "GravitHy" usine de production de fer réduit bas-carbone à Fos-sur-Mer

    • Publié le 08 juin 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Walery garante de la PPVE

    PPVE Concernant la délivrance du permis de construire du projet de centre pénitentiaire à Entraigues-sur-la-Sorgue

    • Publié le 08 juin 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Catherine Trebaol

    Construction d'une station d’épuration à Bruz

    • Publié le 08 juin 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Sylvie Denis-Dintilhac et François Nau garante et garant de la concertation préalable

    Parc éolien terrestre près de Souppes-sur-Loing, Poligny et Bagneaux-sur-Loing (77) "La Tonnelle"

    • Publié le 08 juin 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Roger Annicette et Ilaria Casillo garant et garante de la concertation préalable

    Projet d'extension du port de commerce à Saint Martin (971)

    • Publié le 08 juin 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

    Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

    • Publié le 08 juin 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    • Publié le 08 juin 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garants et du rapport de réponse du MO et désignant Anne-Marie Royal garante de la concertation continue

    Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

    • Publié le 08 juin 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 désignant Vincent Delcroix et Christophe Karlin garants de la concertation préalable

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 08 juin 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis recommandant un dialogue territorial sur Fos-sur-Mer

    Avis recommandant un dialogue territorial global sur le territoire de Fos-sur-Mer

    • Publié le 08 juin 2023
    • CNDP
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  • Événement

    03/06 - 03/06 9h - 12h

    • Débat mobile

    Débat mobile au Centre aquatique du Dôme de Vincennes

    Voir Événement

  • Événement

    03/06 - 03/06 10h - 17h

    • Débat mobile

    Débat mobile au Forum Zéro-Déchet

    Voir Événement

  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Publié le 06 juin 2023
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Publié le 06 juin 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.03 Mo)