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6814 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 prenant acte du bilan du garant

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 06 décembre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 55.06 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 approuvant le dossier de concertation

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 07 juin 2017
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 04 janvier 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 44.88 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 prenant acte du rapport intermédiaire du garant

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 47.83 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant un garant de la concertation continue

    Modification du SAR de Guyane

    • Publié le 06 décembre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 50.35 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant Bernard Vitry

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 05 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 296.7 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 12 janvier 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant le dossier et les modalités de la concertation

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 02 octobre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 29.74 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant Laurent Pavard

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 05 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 292.93 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante Dominique de LAUZIERES

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 05 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 266.58 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du respondable du projet

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 10 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 18.92 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 prenant acte de la décision du responsable de projet suite à la concertation préalable et désignant un garant de la concertation continue

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 494.19 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 03 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 64.67 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant deux garants de la concertation sur les projets plastique et biocarburant

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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