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6808 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 18 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 228.19 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une garante

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    • Publié le 03 mars 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 111.32 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    • Publié le 04 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 278.12 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 donnant un avis sur la complétude de la réponse du porteur de projet et désignant des garants pour la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 641.58 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Livret de présentation du responsable de projet

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 04 mars 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.25 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 31 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 323.27 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 annonçant une modification : report du calendrier de la concertation

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 06 mai 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 88.83 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 10 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.1 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 46.41 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Avis de publication T9

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 08 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.82 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la concertation des garant.e.s

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 05 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 10.01 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 613.18 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation préalable

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 23 juin 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.91 Mo)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Avis de publication T10

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 08 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.87 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du débat

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 18 juillet 2011
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.65 Mo)