Résultats de recherche

• Bilan de concertation

Bilan des garant.e.s

Construction d'une ligne à très haute tension entre Amiens et Petit-Caux (Penly)

• Lettre de mission

Lettre de mission des garants de la concertation continue

Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

• Bilan de concertation

Bilan des garants de la concertation sur les réacteurs de 900 MWe

• Bilan de concertation

Bilan des garant.e.s

Construction d’un établissement pénitentiaire à BERNES-SUR-OISE

• Bilan de concertation

Bilan des garant.e.s

Production d'acier à basse émission de CO 2 sur le site de Dunkerque (Arcelor Mittal)

• Communiqué de décision

Communiqué des décisions du 14 mars 2023

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Ilaria Casillo présidente par interim de la CNDP

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Etienne Ballan et Juliette Rohde pour produire un avis à caractère méthodologique

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Jean Raymond Wattiez garant de la concertation continue

Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

• Décision de la CNDP

Décision 3 désignant Audrey Richard-Ferroudji garante de la concertation continue

Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour produire un avis à caractère méthodologique

• Décision de la CNDP

Decision 1 fixant le calendrier et les modalités du débat public

Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

• Décision de la CNDP

Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

• Bilan de concertation

Rapport final du comité de garantie de la concertation nationale

Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"