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6808 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 informant de la modification des modalités

    Programme nouveaux réacteurs nucléaires et projet de deux réacteurs EPR2 à Penly

    • Publié le 08 février 2023
    Télécharger(pdf, 116.88 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Livret de présentation du dossier soumis à la concertation

    Projet de réaménagement des quartiers Grette-Brulard-Polygones à BESANҪON conjoint à la mise en compatibilité du PLU

    • Publié le 06 février 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 35.05 Mo)

  • Ressource

    • Communiqué de presse

    avis d'information

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Publié le 27 janvier 2023
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  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué des décisions du 1er février 2023

    • Publié le 02 février 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 142.34 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Michel Stievenard et Jean Raymond Wattiez garants de la concertation préalable

    Projets D'Artagnan, Programme K6 Phase 2 et CalCC (Cap Décarbonation)

    • Publié le 02 février 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 184.75 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Jean-Louis Laure garant de la concertation continue

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    • Publié le 02 février 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 118.82 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 5 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Usine de recyclage des plastiques (EASTMAN)

    • Publié le 02 février 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 115.88 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Christophe Bacholle et Bruno Boussion garants de la concertation préalable

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Publié le 02 février 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 181.82 Ko)

  • Actualité

    • Débat public

    Suivez la rencontre de ce soir à partir de 19h sur YouTube !

    Ce nouveau temps fort permettra de débattre de la prise en compte des incertitudes climatiques et géopolitiques

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 31 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 17.37 Mo)

  • Événement

    07/01 - 08/01 de 14h à 18h

    • Atelier

    Débat du panel citoyen

    Voir Événement

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    • Publié le 01 février 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 4.03 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe_Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Unité de valorisation énergétique et réseau de chaleur au centre-ville de Limoges

    • Publié le 01 février 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.59 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Construction d’un parc éolien à Lesparre-Médoc

    • Publié le 31 janvier 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 19.73 Mo)

  • Actualité

    • Débat public

    Retour sur la seconde session du panel citoyen sur les risques et incertitudes

    Le panel citoyen du débat s’est réuni pour la deuxième fois à Paris le 21 janvier 2023.

    Voir Actualité