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6680 résultats trouvés

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Tableau des saisines de la CNDP

    Saisines de la CNDP (débats publics, concertations, PPVE, missions de conseil...) sur le site data.gouv

    • Publié le 04 mars 2026
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 4 mars 2026

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 4 mars 2026.

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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour Michel Gairaud et Valérie Sakakini

    • Publié le 06 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 463.86 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour Anne Laporte et Audrey Richard-Ferroudji

    • Publié le 06 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 510.91 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission pour les garant.e.s de la concertation continue globale

    • Publié le 06 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 316.43 Ko)

  • Fiche projet

    • Eau

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive gauche sur les communes de Gallargues-le-Montueux et Aimargues (30)

    • Concertation préalable
    • Gard - Occitanie
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  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Voie ferrée

    Amélioration de la desserte ferroviaire entre Lille, Val-de-Sambre et Avesnois

    • Concertation préalable Terminé
    • Nord - Hauts-de-France
    Voir Fiche projet

  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Route

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Concertation continue Suspendu
    • Loire-Atlantique - Pays de la Loire
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  • Fiche projet

    • Eau

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive droite sur les communes de Lunel, Marsillargues et Saint-Laurent-d'Aigouz (30, 34)

    • Concertation préalable Terminé
    • Hérault, Gard - Occitanie
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 de clôture de la concertation préalable

    Amélioration de la desserte ferroviaire entre Lille, Val-de-Sambre et Avesnois

    • Publié le 04 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 607.39 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Rachel Vindry garante de la concertation préalable

    Aménagement de la basse vallée du Vidourle rive gauche sur les communes de Gallargues-le-Montueux et Aimargues (30)

    • Publié le 04 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 607.42 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 de suspension de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 04 mars 2026
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 604.07 Ko)