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6808 résultats trouvés

  • Actualité

    • CNDP

    La CNDP renouvelle son marché - avis aux futurs candidats !

    La Commission nationale du débat public renouvelle le marché public qui la lie aux différents prestataires en charge d'organiser les débats publics. Vous pensez que votre structure pourrait candidater ? Plus d'informations ci-dessous.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 3

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 29 juin 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garantes

    Développement du Réseau régional de transport guidé entre les communes de Saint-Denis et de Sainte-Marie (« RunRail »)

    • Publié le 06 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.05 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire des garants

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    • Publié le 31 mars 2021
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 de désigner deux garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de déviation routière de la RD60 - RD960 autour du site de CIGEO

    • Publié le 04 mai 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision désignant une garante de la concertation préalable

    CIGEO : Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 71.89 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de la concertation

    Raccordement électrique à haute tension du site CIGEO

    • Publié le 06 juillet 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 10.98 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant un garant de la concertation continue

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    • Publié le 12 septembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 49.34 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan du garant

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    • Publié le 12 septembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 44.15 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    • Publié le 27 juillet 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte du dossier, des modalités et du calendrier de la concertation

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    • Publié le 02 mai 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 47.33 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la concertation préalable

    Construction d'une centrale de production hybride en Guyane

    • Publié le 10 janvier 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 49.42 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 12 août 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.38 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan des garants

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 12 juin 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 167.78 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Projet de "Terminal 4" à l'aéroport Paris-Charles-de-Gaulle

    • Publié le 12 juin 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 3.91 Mo)