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6808 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Concertation sur le mésusage du médicament

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 109.39 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante pour poursuivre la mission de conseil

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan du garant

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Réduction des pollutions en santé environnemental autour de l’étang de Berre

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 47.7 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une deuxième garante de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 04 novembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Convention citoyenne à Bourg-La-Reine

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Convention citoyenne pour le climat (Grenoble)

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire des garantes

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    • Publié le 01 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garantes de la mission de conseil

    Convention citoyenne sur le déploiement du réseau 5G à Rennes

    • Publié le 07 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 319.99 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la mission de conseil

    Expérimentation participative sur les emballages alimentaires (CNA)

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 417.63 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan de développement et de transformation Région Occitanie

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 326.63 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant un garant de la mission de conseil

    Plan paysage et transition énergétique (PPTE) Grands Sites des Gorges du Gardon et du Pont du Gard

    • Publié le 02 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 299.3 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant_Annexe 2

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 10 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 788.39 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Livret du participant_Annexe 1

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 10 juin 2021
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 944.55 Ko)