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6808 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Charte d’éthique et de déontologie des membres des Cpdp et garant.e.s

    • Publié le 11 mai 2015
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 188.83 Ko)

  • Actualité

    • Concertation

    Dire d'expert - Concertation continue sur l'interconnexion électrique par le Golfe de Gascogne

    La CNDP a demandé la réalisation d'un dire d'expert indépendant afin d'analyser les études techniques réalisées par le porteur de projet, concernant le contournement du canyon de Capbreton.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 actant le bilan des garant.e.s

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 05 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 40.54 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 05 juillet 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 373.33 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 18 février 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.23 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier, les modalités de la concertation et fixant le calendrier

    Nouvelle interconnexion gazière entre la France et l'Espagne "South Transit East Pyrénées"

    • Publié le 04 octobre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 50.24 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 actant le bilan de la garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 05 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 41.92 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 16 février 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 696.43 Ko)

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courriers approuvant les modalités de la concertation

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 06 octobre 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 283.6 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation et désignant une garante

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 05 juillet 2017
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 43.8 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant une garante de la concertation continue

    Amélioration de la desserte fluviale du port du Havre

    • Publié le 05 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 43.86 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant les garantes de la concertation préalable

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 304.68 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Patrick Norynberg garant de la concertation préalable

    Révision du SAGE de l'Yerres

    • Publié le 02 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 291.04 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Révision du SAGE de l'Yerres

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 160.49 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Réaménagement et développement du site historique de la Fondation des Apprentis d’Auteuil

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 161.26 Ko)