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6808 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : changement du calendrier du débat

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond des indemnités des membres Cpdp de 25%

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan de la Présidente de la CNDP

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 28 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat

    Aménagement de la Nouvelle Entrée Ouest de Saint-Denis de la Réunion (NEO)

    • Publié le 28 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Plaquette du plan réalisée par ses porteurs

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 02 septembre 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 02 septembre 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 4.67 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 02 septembre 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 02 septembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 564.97 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 06 décembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 donnant un avis sur la réponse des porteurs du plan et décidant d’une concertation continue

    Révision du Programme National d'Actions Nitrates (PNAN)

    • Publié le 02 avril 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités de la concertation préalable

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 380.61 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Chambord Country Club : complexe de résidences et de loisirs à La Ferté-Saint-Cyr

    • Publié le 07 septembre 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 17.95 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe responsable du débat

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 07 juin 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 447.37 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable de projet

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 01 octobre 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.73 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 21 octobre 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 88.21 Mo)