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6735 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante de la concertation continue

    Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold

    • Publié le 12 juin 2026
    • CNDP
  • Actualité

    • CNDP

    Projet de futur collisionneur circulaire du CERN : un débat public courant 2026

    La CNDP, réunie en séance plénière ce mercredi 5 novembre, a décidé de l’organisation d’un débat public sur un projet de futur collisionneur circulaire du CERN.

  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie et climat

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    • Concertation continue En cours
    • Bouches-du-Rhône - Provence-Alpes-Côte d'Azur
  • Actualité

    • Débat public

    Retour sur le 2ème forum du débat organisé dans le Nogentais

    Ce vendredi 5 juin, plus d’une soixantaine de personnes ont participé au second forum du débat organisé à Villenauxe-la-Grande dans le Nogentais. Entre échanges sur les stands, tables rondes et questions du public, l'événement a permis d'aborder principalement les enjeux d'aménagement du territoire et socio-économiques, mais aussi de se donner le temps de questions libre, sans thèmes spécifiques.

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Publication du deuxième rapport intermédiaire de la concertation continue

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    • Publié le 11 juin 2026
    • Garant.e
  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Note de recommandation des garants

    Aménagement du site de compétition de ski de fond de la station de La Clusaz

    • Publié le 10 juin 2026
    • Garant.e
  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Note de recommandation des garant.e.s

    Construction d'un téléphérique entre Aime-la-Plagne et La Plagne Tarentaise : Ascenseur valléen de La Grande Plagne

    • Publié le 11 juin 2026
    • Garant.e
  • Actualité

    • Débat public

    De nouveaux éléments d’expertise ou précisions au service du débat

    En complément du dossier des maîtres d'ouvrage, de nombreuses informations complémentaires ont été mises à disposition du public afin d'enrichir le débat.

  • Fiche projet

    • Plans et programmes
    • Plan ou programme territorial
    • Eau

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    • Concertation continue En cours
    • Gers - Occitanie
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire 2 de la garante

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    • Publié le 10 juin 2026
    • Garant.e
  • Fiche projet

    • Equipement industriel
    • Energie renouvelable

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Concertation continue Terminé
    • Seine-Maritime - Normandie
  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final du garant

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Publié le 10 juin 2026
    • Garant.e
  • Page informative

    Le dossier de présentation du projet

    Le dossier de présentation du projet est un document officiel du débat public. Avec sa synthèse, ils ont été rédigés par le principal porteur du projet, le CERN, et complétés par RTE, le gestionnaire du réseau de transport d'électricité en France pour la partie concernant les scénarios de raccordement électriques. Il vise à rassembler les informations disponibles en amont du débat, de manière complète et lisible.

  • Actualité

    • CNDP

    Le débat public "Projet de train Réunion Express" se déroulera du 19 août au 26 novembre 2026

    La Commission nationale du débat public (CNDP), réunie en séance plénière le 3 juin 2026, a décidé du calendrier et des modalités du débat public sur le projet "Réunion Express" de train express régional de La Réunion. Ce débat se déroulera du 19 août au 26 novembre 2026 et permettra à toute personne d’être informée et de donner son avis.

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Avis méthodologique de la garante

    Observatoire de la participation citoyenne à Rennes

    • Publié le 08 juin 2026
    • Garant.e