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6743 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Usine de production de carburant de synthèse dans l’agglomération de Rouen (DéZIR)

    • Publié le 05 décembre 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant Marc Pascal garant

    Transport en commun en site propre intégral sur l'agglomération du Grand Annecy

    • Publié le 05 décembre 2024
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Luc Campagne et Lucie Maillard garant et garante de la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 05 décembre 2024
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Richard Pasquet et Jean-Michel Thornary garants de la concertation préalable

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    • Publié le 05 décembre 2024
    Télécharger(pdf, 936.48 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 modifiant la charte d'éthique et de déontologie

    Charte d'éthique et de déontologie

    • Publié le 05 décembre 2024
    • CNDP
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  • Actualité

    • Débat public

    Retour sur l’atelier consacré aux enjeux de santé publique et impacts environnementaux

    80 personnes ont participé à l’atelier thématique que nous avions organisé mercredi 27 novembre à Volgelsheim, pour échanger sur les enjeux de santé publique et d’impacts environnementaux du projet Technocentre.

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  • Actualité

    • Débat public

    Retour sur un mois de novembre riche de rencontres et d’échanges

    Six rencontres ont été organisées dans le cadre du débat public en novembre 2024.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire (1) du garant de la concertation continue

    Bioraffinerie de plastique biosourcé à Saint-Jean-de-Folleville (FUTERRO)

    • Publié le 03 décembre 2024
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Lignes directrices pour assurer la continuité de l'information et de la participation du public

    • Publié le 25 janvier 2023
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    Découvrez la campagne d'information 2023 sur les débats publics, en partenariat avec l'INC

    La CNDP et l'Institut national de la consommation (INC) s'associent de nouveau pour la 2e édition de la campagne nationale d'information sur le débat public et ses enjeux. À découvrir sans tarder !

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  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse des garant.e.s suite la réponse du responsable de projet

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    • Publié le 02 décembre 2024
    • Garant.e
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  • Événement

    30/11 - 30/11 8h à 13h

    • Débat mobile

    Débat mobile - marché de Saint-Omer

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