Résultats de recherche

• Décision de la CNDP

Décision 4 décidant qu'il n'y a pas lieu d'organiser une concertation préalable

Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

• Décision de la CNDP

Décision 9 désignant Karine Besses et Marc Di Felice garante et garant de la concertation continue

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

• Décision de la CNDP

Décision 8 désignant Carmen Bouley de Santiago et Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

• Décision de la CNDP

Décision 10 désignant Dominique de Lauzières et Mathias Bourrissoux garante et garant de la concertation continue

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

• Décision de la CNDP

Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

• Décision de la CNDP

Décision 5 majorant le plafond de l'indemnité allouée aux membres de la CPDP

Projet de mine de lithium dans l'Allier

• Décision de la CNDP

Décision 23 modifiant la liste nationale des garantes et des garants

• Décision de la CNDP

Décision 3 reconduisant Esméralda Tonicello pour la mission de conseil

PTGE de la Douze

• Décision de la CNDP

Décision 2 désignant Jean-Pierre Wolf garant de la PPVE

Construction d’un établissement pénitentiaire à Rivesaltes

• Décision de la CNDP

Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji présidente de la Commisison particulière du débat public

• Décision de la CNDP

Avis 8 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du public

• Décision de la CNDP

Avis 8 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du public

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

• Décision de la CNDP

Avis 7 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du public

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

• Réponse du responsable de projet

Note d'accompagnement à la décision du maître d'ouvrage

• Décision de la CNDP

Avis 9 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations du public

"La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer