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6663 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 08 janvier 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant une garante de la concertation continue

    Construction d'usine Bridor de pâtisseries industrielles surgelées et mise en compatibilité du PLU de Liffré-Cormier

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 actant la démission d’un membre de l’équipe responsable du débat

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 08 juin 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 02 mars 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 annonçant un prolongement de la période d’établissement du dossier du responsable du projet

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 07 septembre 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant une garante de la concertation continue

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 08 janvier 2014
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 poursuivant la concertation continue jusqu’à l’ouverture de l’enquête publique

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 06 novembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant un garant de la concertation continue

    Mise à grand gabarit de la liaison fluviale entre Bray et Nogent-Sur-Seine

    • Publié le 05 septembre 2012
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 14 actant le bilan intermédiaire du garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 01 avril 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant de la concertation continue

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 20 décembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Compte-rendu du responsable de projet relatif à la concertation portant sur la désaturation des nœuds ferroviaires marseillais et azuréens (priorité 1)

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 05 avril 2017
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 13 actant de la réponse du responsable de projet sur la désaturation des nœuds ferroviaires marseillais et azuréens

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 05 avril 2017
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 actant la réponse du responsable de projet

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 04 septembre 2013
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Bilan de la consultation sur les zones de passages préférentielles pour les tronçons Marseille-Toulon et Est Var-Nice (priorités 1 et 2)

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 15 juillet 2014
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant de la réponse du responsable de projet sur la consultation pour les tronçons Marseille-Toulon et Est Var-Nice

    Ligne nouvelle Provence-Côte d'Azur (LNPCA), anciennement "LGV PACA"

    • Publié le 01 avril 2015
    • CNDP
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