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6663 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant une nouvelle garante de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 08 janvier 2014
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant un garant de la concertation continue

    Aménagement de la Bassée

    • Publié le 07 novembre 2012
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 13 janvier 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant le président de la Cpdp

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 08 janvier 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant les membres de la Cpdp

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 340.26 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 04 mars 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant les garants

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 03 mars 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 107.18 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Projet « IOTA » d’extension de capacité de méthanisation des boues à Caen La Mer Normandie

    • Publié le 16 novembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 103.8 Ko)

  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Saisine de la CNDP – Synthèse du dossier de saisine

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 05 février 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 914.22 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond de l’indemnité alloué à la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 110.01 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant le débat public et désignant le président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 285.47 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 02 octobre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 438.66 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 02 octobre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 73.6 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 04 février 2021
    • CNDP
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