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6663 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Audrey Richard-Ferroudji pour produire un avis à caractère méthodologique

    Organisation des travaux des états généraux de la maltraitance envers les adultes vulnérables

    • Publié le 15 mars 2023
    Télécharger(pdf, 113.01 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Decision 1 fixant le calendrier et les modalités du débat public

    Projet d'amélioration de la qualité de l'eau potable (SEDIF)

    • Publié le 15 mars 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 118.36 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Evolution de l'incinérateur de Toulouse-Mirail

    • Publié le 15 mars 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 119.41 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final du comité de garantie de la concertation nationale

    Concertation nationale sur le système énergétique de demain : "Notre avenir énergétique se décide maintenant"

    • Publié le 10 mars 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 18.54 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    Nomination de M. Jean Michel Thornary en tant que commissaire de la CNDP

    M. Jean-Michel Thornary, conseiller maître honoraire à la Cour des comptes, a été élu en qualité de membre de la CNDP.

    Voir Actualité

  • Page informative

    Les cahiers d'acteurs

    Pendant toute la durée du débat, du 27 octobre 2022 au 27 février 2023, les personnes morales (institutions, associations, partis politiques, organismes…) pouvaient détailler leur point de vue sur la relance d'un programme de nouveaux réacteurs nucléaires et le projet Penly.

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 modifiant le règlement intérieur

    Modification du règlement intérieur

    • Publié le 08 mars 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er mars 2023

    • Publié le 08 mars 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 429.63 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    • Publié le 08 mars 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.13 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    • Publié le 08 mars 2023
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 903.2 Ko)

  • Événement

    19/01 - 19/01 19h - 22h

    Quelles conséquences du programme EPR2 sur les différentes étapes de la vie du combustible et sur les déchets radioactifs ?

    Voir Événement

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    • Publié le 06 mars 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.33 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    • Publié le 06 mars 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.79 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    • Publié le 06 mars 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 4.73 Mo)