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6614 résultats trouvés

  • Ressource

    • Communiqué de presse

    NUCLÉAIRE : LES ENSEIGNEMENTS DE 17 ANS DE DÉBATS PUBLICS ET CONCERTATIONS

    Depuis 2004, la Commission nationale du débat public a organisé 11 débats publics et concertations sur des projets, plans ou programmes concernant le nucléaire civil. Ces débats et concertations ont rassemblé les personnes les plus favorables comme les plus opposées à l'énergie nucléaire. C’est à travers l'analyse des informations issues des comptes rendus et bilans de ces débats publics et concertations que la CNDP publie un document d’éclairage sur ce sujet.

    • Publié le 15 février 2022
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet
    • Environnement

    Etude bibliographique sur l’environnement marin avec la zone d’étude en mer élargie

    • Publié le 15 février 2022
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  • Actualité

    • Débat public

    Donnez votre avis sur les 5 scénarios

    Donnez votre avis sur les 5 scénarios pour le projet d’éoliennes en mer au large d’Oléron.

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  • Actualité

    • CNDP

    Retour sur la conférence en ligne "éolien en mer : l'éclairage de la CNDP" du 7 décembre

    La CNDP a organisé une conférence en ligne "11 ans de débats publics et de concertations sur l'éolien en mer : quels enseignements ?" le mardi 7 décembre 2021 de 11h à 12h.

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  • Ressource

    • Environnement

    Agence des aires marines protégées : Analyse des enjeux environnementaux sur la zone propice située au Sud de l'île d'Oléron

    Note technique de l'Agence des aires marines protégées, réalisée en 2015, sur le projet de définition de zones propices à l'éolien en mer au large de l'île d'Oléron.

    • Publié le 10 février 2015
    Télécharger(pdf, 1.94 Mo)

  • Ressource

    • Éolien offshore

    Expression du CESER Nouvelle-Aquitaine sur le projet éolien en mer

    Projets "Horizeo" et éolien en mer : poser les termes d’une régulation publique et d’une appropriation citoyenne et territoriale plus générales sur les choix énergétiques, le Conseil demande un moratoire

    • Publié le 16 juillet 2021
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  • Ressource

    • Environnement

    Autosaisine du CNPN sur le développement de l'énergie OFFSHORE en France et ses impacts

    Avis du CNPN (Conseil National de la Protection de la Nature) relatif à éolien offshore et à ses impacts sur la biodiversité, le patrimoine naturel et les paysages.

    • Publié le 06 juillet 2021
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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 2 février 2022

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
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  • Ressource

    • Communiqué de décision
    • Communication

    Decision 3 suspendant la concertation jusqu'au 19 juin 2022

    Une piscine d’entreposage de combustibles nucléaires usés sur le site de La Hague

    • Publié le 03 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 435.02 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Annexe Délibération du porteur de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 625.83 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 217.06 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Délibération du responsable de projet

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 407.83 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Une nouvelle ligne de tramway T9 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 11 février 2022
    • Décideur public
    Télécharger(pdf, 6.4 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Une nouvelle ligne de tramway T10 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 11 février 2022
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.01 Mo)