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6611 résultats trouvés

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan du garant

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    • Publié le 05 juillet 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 605.21 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Engagements du Ministère Agriculture suite à la concertation préalable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    • Publié le 19 mars 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite au débat public

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 29 juin 2021
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Tableau de suivi de la prise en compte des enseignements du débat

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 08 juillet 2021
    • Equipe débat
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  • Ressource

    • Positions / Recommandations

    Avis de la CNDP sur la qualité de la décision des responsables du projet

    Liaison routière entre Fos-sur-Mer et Salon de Provence

    • Publié le 07 juillet 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    • Publié le 03 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.83 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant un garant de la concertation continue

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    • Publié le 03 juin 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    • Publié le 17 janvier 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 4.36 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    • Publié le 17 décembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Dossier de concertation

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    • Publié le 15 septembre 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Bernard-Henri LORENZI

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    • Publié le 05 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 166.18 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de Jacques ROUDIER

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    • Publié le 05 juillet 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant des garants de la concertation préalable

    Renforcement de la ligne électrique Sardaigne - Corse - Italie ("SACOI")

    • Publié le 03 juillet 2019
    • CNDP
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  • Actualité

    • CNDP

    La CNDP renouvelle son marché - avis aux futurs candidats !

    La Commission nationale du débat public renouvelle le marché public qui la lie aux différents prestataires en charge d'organiser les débats publics. Vous pensez que votre structure pourrait candidater ? Plus d'informations ci-dessous.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire de la concertation continue 3

    Nouvelle liaison électrique entre la France et l'Espagne : "Golfe de Gascogne"

    • Publié le 29 juin 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.56 Mo)