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6611 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du nouveau garant André Le Morvan

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 04 avril 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 254.1 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante Isabelle Jarry

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 07 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 248.97 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante Clara Osadtchy

    Usine de production d'hydrogène à Loon Plage "H2V 59"

    • Publié le 07 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 249.89 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 04 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 169.28 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    • Publié le 26 mai 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 16.34 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    • Publié le 08 mars 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant une concertation préalable et désignant des garant.e.s

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    • Publié le 03 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 56.38 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP
    • Document de positionnement

    CNDP – Document de positionnement crise sanitaire

    • Publié le 05 novembre 2020
    Télécharger(pdf, 534.33 Ko)

  • Ressource

    • Communiqué de presse
    • Document de positionnement

    Document de positionnement - Principes, formes et modalités du débat public pendant l’épidémie Covid-19

    • Publié le 05 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 346.97 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP
    • Document de positionnement

    Décision crise sanitaire - document de positionnement CNDP

    • Publié le 05 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 534.33 Ko)

  • Ressource

    • Communiqué de presse

    Publication du rapport du responsable du projet ADP

    • Publié le 01 août 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 34.67 Ko)

  • Ressource

    • Communiqué de presse

    Adhésion de la CNDP à la convention du Haut Conseil à l'Egalité

    • Publié le 11 mai 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 67.05 Ko)

  • Ressource

    • Communiqué de presse

    Sept standards de qualité des consultations numériques

    • Publié le 25 février 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 268.65 Ko)