Ressource
Annexe réponse responsable du projet
PEB Nantes Atlantique
- Publié le 19 décembre 2025
- Responsable projet
Résultats de recherche
6737 résultats trouvés
Ressource
Réponse du responsable de projet au bilan des garantes
PEB Nantes Atlantique
- Publié le 18 décembre 2025
- Responsable projet
Ressource
Bilan des garant.e.s de la concertation préalable
Projet d'unité de recyclage de textiles à Saint-Avold
- Publié le 19 décembre 2025
- Garant.e
Actualité
Les dernières rencontres du groupe citoyen !
Le groupe citoyen a franchi une étape décisive avec la tenue de sa troisième et dernière séance à Paris, suivie d'une réunion de relecture en visioconférence. Ces temps de travail ont permis de consolider les recommandations, de finaliser l'avis citoyen et de préparer sa restitution lors du webinaire de clôture du débat.
Page informative
Lettre d'information - Décembre 2025
Événement
11/12 - 11/12 18h30-20h30
Plan d’évolution du réseau de transport de l’électricité : Qui décide ? Qui paye ? Quelles conséquences sur la facture d’électricité pour le consommateur ?
Ressource
Bilan du garant de la concertation préalable
Centre national de primatologie à Rousset
- Publié le 17 décembre 2025
- Garant.e
Actualité
Donnez votre avis via l’Elec’Quiz !
Jusqu’au 14 janvier, date de fin du débat, vous pouvez donner votre avis et vous positionner sur les grandes thématiques du débat grâce à l’Elec’Quiz !
Actualité
Participez aux derniers événements du débat !
En début d’année, plusieurs événements sont organisés avant la fin du débat le 14 janvier. Découvrez les thématiques abordées et inscrivez-vous dès maintenant pour participer !
Ressource
Bilan intermédiaire pour la façade MEMN
- Publié le 11 décembre 2025
- Garant.e
Actualité
La CNDP et la CNCE publient un guide sur la continuité de la participation
La Commission nationale du débat public (CNDP) et la Compagnie Nationale des Commissaires Enquêteurs (CNCE) s'associent pour la publication des lignes directrices pour assurer la continuité de l’information et de la participation du public.
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CNDP, une entité indépendante
La CNDP est l’autorité indépendante garante du droit à l’information et à la participation du public sur l’élaboration des projets et des politiques publiques ayant un impact sur l’environnement.
Page informative
Participation et environnement
Le principe de participation s’est d’abord développé au niveau international dans le domaine environnemental. Il s’est ensuite progressivement traduit par la création de nouveaux droits et de nouvelles pratiques démocratiques.
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Bilan intermédiaire pour la façade NAMO
- Publié le 11 décembre 2025
- Garant.e
Ressource
Décision du GPMM sur le projet 3XL
- Publié le 13 décembre 2025
- Responsable projet