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6790 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 engageant la concertation préalable relative au PNRN

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    • Publié le 07 mai 2025
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable

    Nouvel atelier de forge pour construction de composants de réacteurs d'EPR

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Brigitte Fargevieille et Jonas Frossard pour poursuivre la mission de conseil

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 prenant acte de la démission de Lucie Maillard et désignant Valérie Dejour garante de la concertation préalable

    Ligne de tramway T8 dans l’agglomération lyonnaise

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 chargeant Sylvie Denis Dintilhac et Jean-Louis Laure d'émettre un avis à caractère méthodologique

    Pont de l’île d’Oléron

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 5 suspendant la concertation préalable

    Liaison électrique sous-marine entre le Maroc et le Royaume-Uni "PEMR"

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Brigitte Fargevieille et Sylvie Haudebourg garantes de la concertation préalable

    PEB Nantes Atlantique

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 suspendant la concertation préalable

    Usine de production de carburant bas carbone pour l'aviation à Lannemezan "HyLann"

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Marie Guichaoua garante de la PPVE

    Construction d’un établissement pénitentiaire à Vannes (56)

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Ludovic Schneider garant de la concertation préalable

    Restructuration des réseaux d’eau potable et d’alimentation en eau des Syndicats des Eaux du Haut-Ornain et d’Echenay (Meuse et Haute-Marne)

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 3 décidant la clôture de la concertation continue

    Installation de stockage des déchets dangereux à HERSIN COUPIGNY

    • Publié le 08 mai 2025
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    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Luc Martin et Valérie Trommetter garant.e.s de la concertation préalable

    Mission de conseil relative au projet de futur collisionneur circulaire (FCC) d’accélérateur de particules

    • Publié le 08 mai 2025
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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Catherine Jacquart garante de la concertation continue

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    • Publié le 08 mai 2025
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    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garant.e.s

    Projet OrCHyDé de production d’hydrogène bas carbone et de carburant de synthèse à Origny-Sainte-Benoîte et son raccordement électrique

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Valérie Sakakini garante de la concertation continue

    Plateforme industrialo-portuaire de production de molécules et de carburants bas-carbone à Fos-sur-Mer (NEOCARB)

    • Publié le 08 mai 2025
    • CNDP
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