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6790 résultats trouvés

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du maître d'ouvrage suite au débat public

    • Publié le 10 décembre 2024
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 5.8 Mo)

  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 11 décembre 2024

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 11 décembre 2024.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire n°4 du garant de la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 16 décembre 2024
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 717.7 Ko)

  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué de décision du 11 décembre 2024

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 787.28 Ko)

  • Actualité

    • CNDP

    Séance plénière du 4 décembre 2024

    Retrouvez le communiqué de décisions de la séance plénière du 4 décembre 2024.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Floran Augageur et Anne Berriat garant et garante de la concertation préalable

    Plan National de Restauration de la Nature (PNRN)

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 935.52 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Francis Beaucire et Julie Dumont garant et garante de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 323.29 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Etienne Ballan, Michel Gairaud, Corinne Larrue et Ken Novellas membres de la CPDP

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre et territoires connexes

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 258.65 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant Jean-Yves Albert garant de la concertation préalable

    GiLA : Renforcement électrique de la façade atlantique entre la Gironde et la Loire-Atlantique

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 848.48 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 décidant qu'il n'y a pas lieu d'organiser une concertation préalable

    Usine de production d'hydrogène bas carbone, de e-méthanol et de e-kérosène à Fos-sur-Mer et son raccordement électrique (H2V)

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 945.87 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant Karine Besses et Marc Di Felice garante et garant de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 321.69 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 désignant Carmen Bouley de Santiago et Marie-Claire Eustache garante de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 323.97 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 10 désignant Dominique de Lauzières et Mathias Bourrissoux garante et garant de la concertation continue

    "La mer en débat" - Mise à jour des documents stratégiques de façade (DSF) et cartographie de l'éolien en mer

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 320.21 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 décidant l'organisation d'un débat public

    6ème édition du plan national de gestion des matières et des déchets radioactifs (2027-2031)

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 935.29 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 majorant le plafond de l'indemnité allouée aux membres de la CPDP

    Projet de mine de lithium dans l'Allier

    • Publié le 13 décembre 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 937.01 Ko)