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6790 résultats trouvés

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Projet EMRhône de production de e-Methanol sur la plateforme industrielle des Roches-Roussillon

    • Publié le 22 août 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 645.14 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Rapport restitution Comité citoyen Vitré

    Pacte des Mobilités locales de Vitré Communauté

    • Publié le 21 août 2024
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.28 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Projet HyVence de production d'hydrogène renouvelable et bas carbone à Fos-sur-Mer

    • Publié le 20 août 2024
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 17.52 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Construction d'une usine de produits surgelés à base de pommes de terre (Agrist'Hauts de France)

    • Publié le 20 août 2024
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.39 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Synthèse du bilan de la concertation préalable

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    • Publié le 20 août 2024
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 572.01 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Touraine Propre : stratégie de prévention, de gestion des déchets et équipements de traitement des déchets

    • Publié le 20 août 2024
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 2.92 Mo)

  • Événement

    18/07 - 18/07 15h00 à 17h00

    • Atelier

    Le transport entre Echassières et Montluçon

    Voir Événement

  • Événement

    16/07 - 16/07 18h00 à 20h00

    • Webinaire

    Approfondissement des sujets du débat

    Voir Événement

  • Page informative

    Transcription textuelle du schéma explicatif de la participation

    Voir Page informative

  • Ressource

    • Synthèse saisine

    Synthèse du dossier de saisine de la CNDP

    • Publié le 02 août 2024
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 438.49 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    SAGE des bassins versants des Pyrénées Ariégeoises (BVPA)

    • Publié le 02 août 2024
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.18 Mo)

  • Événement

    18/07 - 18/07 18h00 à 21h00

    • Réunion publique

    Et après le débat ?

    Voir Événement