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6790 résultats trouvés

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 15 novembre 2018
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par la présidente de la CNDP

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 07 septembre 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 07 septembre 2011
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 06 avril 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 05 avril 2012
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan du débat public par le président de la CNDP

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 21 mars 2012
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public par la Cpdp

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 21 mars 2012
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  • Ressource

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Décision 5 décidant une expertise complémentaire

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 05 octobre 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Dossier du responsable du projet sur les modalités de la concertation continue Phase 1

    • Publié le 28 juillet 2014
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 7.78 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 désignant une garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 07 janvier 2015
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 actant le bilan intermédiaire 2014-2017 de la garante

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 10 janvier 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 55.31 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet sur la période 2016-2017 Phase 1 de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 10 janvier 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.31 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire de la garante sur la concertation continue 2015 Phase 1

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 28 janvier 2016
    Télécharger(pdf, 130.92 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 désignant une garante de la concertation continue

    Ligne Nouvelle Paris-Normandie (LNPN)

    • Publié le 08 janvier 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 383 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Liaisons ferroviaires nouvelles Bretagne – Pays de la Loire (LNOBPL)

    • Publié le 06 juin 2015
    Télécharger(pdf, 129.97 Ko)