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6790 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 approuvant le dossier et les modalités ainsi que le calendrier de la concertation préalable

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 04 mars 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de l’équipe du débat

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 04 février 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d’ouvrage : fiches

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 01 juillet 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 majorant le plafond de l’indemnité alloué à la CPDP

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 03 mars 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 annonçant une modification : prolongation du débat public et report de la date de clôture

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 04 novembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 approuvant le dossier et les modalités du débat public

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du maître d’ouvrage : socle

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 01 juillet 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Modernisation de l’aéroport de Lille-Lesquin

    • Publié le 11 mars 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Compte-rendu du débat public

    Construction de deux parcs éoliens flottants au large de la Bretagne Sud et leur raccordement électrique

    • Publié le 21 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport intermédiaire du garant

    Extension du réseau de tramway du Havre

    • Publié le 20 mars 2023
    • Garant.e
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  • Actualité

    • Débat public

    Le territoire de Penly en 2040 vu par ses habitant.e.s : restitution de l’étude

    Les étudiant.e.s du master Concertation et territoires en transition, de Sciences Po Rennes à Caen ont restitué leur étude prospective et participative sur le territoire de Penly et ses alentours (30km) ce jeudi 23 mars à Caen.

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant

    Dénivellation du giratoire des Maringouins en Guyane

    • Publié le 27 mars 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la garante

    États Généraux des maltraitances envers les adultes en situation de vulnérabilité

    • Publié le 27 mars 2023
    • CNDP
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