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6790 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 modifiant le règlement intérieur

    Modification du règlement intérieur

    • Publié le 08 mars 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Compte-rendu de séances plénières

    Compte rendu de la séance plénière du 1er mars 2023

    • Publié le 08 mars 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 429.63 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de la garante

    Projet de transport par câble entre Bordeaux et Lormont

    • Publié le 08 mars 2023
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Rapport final de la garante

    Production d’aciers électriques à Mardyck dans le Nord (Arcelor Mittal)

    • Publié le 08 mars 2023
    • Garant.e
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  • Événement

    19/01 - 19/01 19h - 22h

    Quelles conséquences du programme EPR2 sur les différentes étapes de la vie du combustible et sur les déchets radioactifs ?

    Voir Événement

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet

    Modernisation du Grand Port Maritime de Marseille (GPMM)

    • Publié le 06 mars 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.33 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier du responsable de projet

    PLU Gallargues-le-Montueux dans le cadre de la création d’une ZAC

    • Publié le 06 mars 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.79 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garants

    Projet de tramway Est-Ouest à Caen

    • Publié le 06 mars 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 4.73 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Walter Acchiardi et Marianne Azario pour délivrer un avis à caractère méthodologique

    Grand dialogue citoyen de la ville de Bordeaux

    • Publié le 02 mars 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 113.59 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation web du SAGE du Neste

    SAGE Neste et Rivières de Gascogne

    • Publié le 03 mars 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.17 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation de la nouvelle STEP à la Roche-sur-Yon

    Reconstruction de la station d’épuration Moulin-Grimaud de la Roche-sur-Yon

    • Publié le 03 mars 2023
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 2.88 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Vincent Delcroix et Philippe Quévremont garants de la concertation continue

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 02 mars 2023
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Projet "Hynovera" de construction d'une plateforme de production de carburants renouvelables

    • Publié le 02 mars 2023
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 131.48 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Anne-Isabelle Pardineille et Ivan Pascaud garante et garant de la concertation préalable

    Projet d'élaboration du SAGE des bassins versants des Pyrénées ariégeoises

    • Publié le 02 mars 2023
    Télécharger(pdf, 114.43 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant Régis Guyot pour délivrer un avis à caractère méthodologique

    Révision du Schéma Directeur de la Région Ile-de-France (SDRIF)

    • Publié le 02 mars 2023
    Télécharger(pdf, 112.4 Ko)