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6787 résultats trouvés

  • Ressource

    • Communication

    Guide de sécurisation sanitaire rencontres CNDP - juin 2020

    • Publié le 06 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 11.64 Mo)

  • Ressource

    • Document de positionnement

    Communication : La participation du public un droit constitutionnel pour tous

    • Publié le 30 avril 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 308.78 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Demande de suivi et de conseil méthodologique de la conférence nationale de santé

    • Publié le 05 décembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 41.33 Ko)

  • Ressource

    • Communication

    Avis portant sur les standards de qualité pour faire des consultations numériques du publicun processus d’enrichissement de la démocratie en santé

    • Publié le 31 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 822.11 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2019 Grand débat national - CNDP

    • Publié le 08 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 54.3 Ko)

  • Ressource

    • Textes législatifs de référence

    Décision 2018 Grand débat national - JO

    • Publié le 08 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 50.22 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    Contenu CNDP - Rapport de mission de conseil et d’accompagnement pour le Grand débat national

    • Publié le 08 janvier 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 5.37 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de mission de conseil

    CNDP – Avis sur les consultations en ligne

    • Publié le 19 décembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.42 Mo)

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    • Positions / Recommandations

    Eclairage sur trois débats publics «éolien en mer»

    • Publié le 10 mars 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 665.05 Ko)