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6789 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 relative au débat public global Fos Etang de berre

    Débat global sur le territoire de Fos-Etang de Berre

    • Publié le 02 octobre 2025
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Denis Cuvillier garant de la concertation préalable

    Liaison Crémieu-Meyzieu (ligne de tramway et itinéraire cyclable) (38-69)

    • Publié le 02 octobre 2025
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Roland Verger garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    • Publié le 02 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 460.4 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et du garant

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Saillat-sur-Vienne et/ou à Etagnac (LiCHEN)

    • Publié le 02 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 470.57 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant Désiré Heinimann garant de la concertation continue

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    • Publié le 02 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 460.68 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses des maîtres d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garantes

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Tartas et Bégaar (ReSTart)

    • Publié le 02 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 465.11 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 3 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations des garants

    Usine de production de carburant de synthèse pour l'aviation à Chavelot (EpHyne)

    • Publié le 02 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 466.38 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Avis 4 portant sur la complétude et la qualité des réponses du maître d'ouvrage au regard des questions du public et des recommandations de la garante et du garant

    Usine de production massive d'hydrogène bas carbone Thionville (H2V) et son raccordement électrique

    • Publié le 02 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 460.3 Ko)

  • Actualité

    • CNDP

    Participation du public dans le champ environnemental : un webinaire et un MOOC à la rentrée !

    Le CNFPT, en partenariat avec le Commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère de la Transition écologique et la CNDP, propose un webinaire et un MOOC pour comprendre et maîtriser les enjeux et obligations de la participation du public dans le champ environnemental. Les inscriptions sont ouvertes !

    Voir Actualité

  • Ressource

    • Ressource pédagogique

    Note d'éclairage sur les droits de la Nature et les droits participatifs

    • Publié le 01 octobre 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 7.41 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garantes

    Projet TIAMAT de construction d’une « Gigafactory » de batteries sodium-ion à Boves

    • Publié le 02 octobre 2025
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.92 Mo)

  • Page informative

    Les notes d'éclairage de la CNDP

    Dans cette collection de notes d'éclairage, la CNDP aborde des thèmes traités lors de débats publics, concertations et missions depuis sa création.

    Voir Page informative

  • Fiche projet

    • Mobilité - transport
    • Route

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    • Concertation préalable Terminé
    • Manche - Normandie
    Voir Fiche projet

  • Ressource

    • Courrier / Correspondance

    Courrier - Analyse du garant suite à la réponse du responsable de projet

    Contournement routier du Sud-Est d'Avranches

    • Publié le 01 octobre 2025
    • Garant.e
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable de projet au bilan des garant.e.s

    Réaménagement de l’aéroport de Beauvais-Tillé

    • Publié le 01 octobre 2025
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 19.03 Mo)