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6785 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Jean-Louis Laure et Anne-Marie Royal pour émettre un avis à caractère méthodologique

    Zone d’activités La Salmagne à Élesmes et Vieux-Reng de la communauté d’agglomération Maubeuge Val de Sambre (59)

    • Publié le 24 juillet 2025
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Unité de conversion de nickel et de Cobalt sur la zone de Grattequina en Gironde (projet EMME)

    • Publié le 24 juillet 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.19 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du garant de la concertation continue

    Projet Take Kair de production de e-carburant pour l'aviation à Donges

    • Publié le 24 juillet 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.2 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant Jean-Louis Laure et Valérie Trommetter garant et garante de la concertation continue

    Technocentre : Création d’une installation de valorisation de métaux très faiblement radioactifs à Fessenheim

    • Publié le 23 juillet 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.34 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 majorant les plafonds du montant global des indemnités

    • Publié le 23 juillet 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.34 Mo)

  • Actualité

    • Débat public

    Les enseignements du débat en 3 minutes

    4 mois, 45 événements, 3 400 avis recueillis, 900 contributions en ligne, près de 100 cahiers d'acteurs, 350 lycéen‧nes et étudiant‧es et 3 documents rédigés par le groupe citoyen : découvrez les enseignements du débat en image !

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  • Actualité

    • Débat public

    Les enseignements du débat sont publiés !

    Découvrez les enseignements du 3e débat public sur le programme d'EDF prévoyant la création de 3 paires de réacteurs de type EPR2, à Penly, Gravelines et dans le Bugey.

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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    Projet de Tram Bus T4 à Rennes

    • Publié le 24 juillet 2025
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 22.61 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s de la concertation préalable

    Projet de Tram Bus T4 à Rennes

    • Publié le 24 juillet 2025
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 1.5 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Annexes du bilan des garant.e.s

    Projet de Tram Bus T3 à Rennes

    • Publié le 24 juillet 2025
    • Garant.e
    Télécharger(pdf, 17.27 Mo)

  • Ressource

    • Communiqué de décision

    Communiqué de décisions du 2 juillet

    • Publié le 03 juillet 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.26 Mo)

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    • Décision de la CNDP

    Décision 2 validant les modalités de la concertation préalable.

    Décarbonation de l’industrie dans le Grand-Ouest (GOCO2)

    • Publié le 23 juillet 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.34 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant Mathias Bourrissoux, Eric Taufflieb, Valérie Trommetter et Lucie Van der Meulen garants et garantes de la concertation préalable

    Canalisation de transport d’hydrogène reliant Fos-sur-Mer à Erching (HY-FEN)

    • Publié le 23 juillet 2025
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.34 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant François Besnus, Carmen Bouley de Santiago et Rémy Couchon membres de la CPDP

    Réacteur électronucléaire LFR-AS-30 de 30 MWe en Indre-et-Loire (37) et installation de fabrication de combustible MOX (mélange d'oxydes d'uranium et de plutonium) dans l'Aube (10) (Newcleo)

    • Publié le 23 juillet 2025
    • CNDP
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