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6789 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 désignant une garante de la concertation préalable

    Restructuration des abords de la Tour Eiffel

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 59.4 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garants

    Reconversion de la raffinerie de Grandpuits ("Pyrolyse")

    • Publié le 04 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 303.24 Ko)

  • Ressource

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Publication d’expertise complémentaire

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 02 juillet 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.07 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du responsable du projet

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 14 février 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.3 Mo)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 prenant acte du bilan des garant.e.s

    Centrale de traitement et de valorisation multifilière des déchets de la Réunion "RunEVA"

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 314.24 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission de la Cpdp

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 10 février 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 166.83 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Bilan de la présidente de la CNDP

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 11 septembre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 756.02 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de la Cpdp

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 03 avril 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 48.82 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 approuvant le dossier et les modalités du débat public et fixant son calendrier

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 06 mars 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 37.52 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de la Cpdp

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 07 novembre 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 43.29 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 prenant acte de la décision du responsable du projet

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 653.32 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 11 décembre 2019
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 123.17 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 6 désignant une garante de la concertation continue

    Aménagement de l'Etoile Ferroviaire Lyonnaise à Long Terme (anciennement Nœud Ferroviaire Lyonnais)

    • Publié le 05 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 653.32 Ko)

  • Ressource

    • Expertise alternative ou complémentaire

    Publication de l’expertise complémentaire

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 22 mars 2018
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 1.11 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Installation d’une mine d’or en Guyane (projet dit « Montagne d'Or »)

    • Publié le 15 novembre 2018
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 736.4 Ko)