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6788 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant un débat public

    HORIZEO - Plateforme énergétique bas carbone et mise en compatibilité du PLU de Saucats

    • Publié le 02 décembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 organisant le débat public et désignant le président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 majorant le plafond de l’indemnité alloué à la Cpdp

    Construction d’un parc éolien en mer au large de Dunkerque et de son raccordement électrique

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 110.01 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 02 octobre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 73.6 Ko)

  • Ressource

    • Compte-rendu de débat public

    Autres documents : chronologie et présentation du débat public

    Construction de parcs éoliens en mer au large de la Normandie et de leur raccordement électrique

    • Publié le 02 octobre 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 438.66 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant des membres de la commission particulière

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 03 mars 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission du président du débat

    Parc éolien en mer au large de la Nouvelle-Aquitaine

    • Publié le 04 février 2021
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garant.e.s

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    • Publié le 14 décembre 2020
    • CNDP
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  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garant.e.s

    Aménagement du terminal ferry du Naye à Saint-Malo

    • Publié le 05 juillet 2019
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 256.38 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan des garants

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 03 décembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.11 Mo)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Convention citoyenne sur le numérique responsable à Poitiers

    • Publié le 18 novembre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 228.19 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 désignant une garante

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    • Publié le 03 mars 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 111.32 Ko)

  • Ressource

    • Lettre de mission

    Lettre de mission des garantes

    Construction d’un champ captant d’eau dans le Médoc

    • Publié le 04 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 278.12 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 donnant un avis sur la complétude de la réponse du porteur de projet et désignant des garants pour la concertation continue

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 03 février 2021
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 641.58 Ko)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Livret de présentation du responsable de projet

    Passage en 2x2 voies de la RD751 entre Nantes et Pornic

    • Publié le 04 mars 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 3.25 Mo)