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6785 résultats trouvés

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 7 rejetant le dossier et les modalités du débat proposé par le responsable du plan

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 06 février 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Repères nucléaires : Annexe du dossier du responsable du projet

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 03 février 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Cahier technique : Annexe du dossier du responsable du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 03 février 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Synthèse du dossier du responsable du projet

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 03 avril 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 5 désignant des membres de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 18 juillet 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 4 désignant des membres de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 06 juin 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 3 désignant des membres de la Cpdp

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 02 mai 2018
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 8 approuvant le dossier, les modalités et le calendrier du débat

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 03 avril 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 9 rehaussant le plafond des indemnités

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 04 décembre 2019
    • CNDP
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable du projet suite au débat public

    Cinquième édition du Plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR)

    • Publié le 21 février 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet Etape 1 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 09 août 2011
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 8.18 Mo)

  • Ressource

    • Dossier du responsable de projet

    Dossier de concertation Étape 2 Phase 1 du projet (zone de passage préférentielle et desserte de 3 agglomérations)

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 09 octobre 2012
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Compte-rendu intermédiaire du responsable du projet Etape 2 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 06 novembre 2012
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 6.27 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan de concertation continue par le garant Etape 1 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 30 juin 2011
    • CNDP
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  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Bilan intermédiaire du garant de la concertation continue Etape 2 Phase 1 du projet

    Ligne nouvelle Montpellier Perpignan (LNMP)

    • Publié le 30 avril 2013
    • CNDP
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