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6785 résultats trouvés

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Décision du responsable de projet suite à la concertation préalable

    Construction d’un parc photovoltaïque et d’une unité d’électrolyse sur le plateau du Larzac (« Solarzac »)

    • Publié le 22 janvier 2019
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse du porteur de projet au bilan des garants

    • Publié le 18 février 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.36 Mo)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Réponse Région Hauts de France au bilan des garants

    • Publié le 13 mai 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 5.62 Mo)

  • Ressource

    • Bilan de débat public

    Réponse d'Ile-de-France Mobilités au bilan des garants

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 115.68 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 809.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 11 actant les réponses du responsable du projet et des décideurs publics et désignant une garante pour la concertation continue

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 809.35 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 1 déclarant la saisine irrecevable

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    • Publié le 01 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 340.42 Ko)

  • Ressource

    • Décision de la CNDP

    Décision 2 organisant une concertation préalable et désignant un garant

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    • Publié le 08 juillet 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 492.71 Ko)

  • Ressource

    • Bilan de concertation

    Dossier de concertation

    Règlement relatif au Fonds Européen Pour les Affaires Maritimes (FEAMP)

    • Publié le 07 octobre 2020
    • CNDP
    Télécharger(pdf, 2.07 Mo)

  • Ressource

    • Dossier de presse

    Publication dans Les Echos

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 30 juin 2020
    • Responsable projet
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  • Ressource

    • Dossier de presse

    Publication dans Le Progrès

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 30 juin 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 1.28 Mo)

  • Ressource

    • Dossier de presse

    Publication dans le Dauphiné Libéré

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 30 juin 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 483 Ko)

  • Ressource

    • Réponse du responsable de projet

    Certificat de parution des publications du projet

    Aménagement de l'autoroute A46 Sud à 2x3 voies et du nœud de Manissieux

    • Publié le 30 juin 2020
    • Responsable projet
    Télécharger(pdf, 852.48 Ko)